 |
|
 |
|
| plan du site | communiquez avec nous | english |
|
CONDITIONS D’UTILISATION |
|
Conditions d'utilisation des résultats de l'Enquête O-D Les résultats demeurent la propriété entière des agences membres du Comité TRANS, peu importe qu’ils se retrouvent dans des tableaux, des listes, des graphiques ou sous forme de texte. L’utilisateur doit clairement indiquer la source de tout résultat utilisé comme étant le Comité TRANS. Les résultats sont fournis “tel quel”, dans le contexte des limites inhérentes à la cueillette des données sous-jacentes et de la possibilité d’erreurs en cours de traitement des résultats, malgré tout le soin dont aura raisonnablement fait preuve le Comité TRANS. Aucune garantie quelle qu’elle soit, explicite ou implicite, n’est donnée relativement aux résultats, y compris sans y être limité, eu égard à leur qualité ou leur pertinence pour l’utilisateur, ses fins, ses interprétations ou ses conclusions. En aucun temps, quelconque des agences membres du Comité TRANS est-elle responsable de tout dommage ou conséquence indirect, spécial ou autre découlant de l’utilisation des résultats, sans égard à sa cause. En cliquant sur la boîte "J'accepte" ci-dessous, vous indiquez votre acceptation sans réserve des conditions d'utilisation énoncées ci-dessus. |
| © Droits d'auteur 2007 TRANS | Avis importants | Dernière mise à jour : 2006-12-22 |